Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 24 février 1998



DELIBERATIONS

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 1998-2459Bron - Acquisition d'une parcelle située rue Léo Lagrange et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2460Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle située rue des Martyrs et appartenant à la société DUFIMM - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2461Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle située rue du Docteur Horand et appartenant à madame Catin - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2462Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une partie de la propriété de l'Association française de lutte contre la mucoviscidose située chemin de la Vernique, à l'angle des numéros 28 et 30 de l'avenue Victor Hugo - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2463Bron - Cession gratuite d'une parcelle située 12, rue de la Vie Guerse et appartenant à la SCI du Clos Joséphine - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2464Petits aménagements de voirie et de signalisation lumineuse au bénéfice des transports urbains - Convention avec le SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2465Saint Fons - Libération d'un local commercial dans un immeuble situé 36, rue Charles Plasse - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2466Vénissieux - Aménagement d'un giratoire au carrefour du boulevard Novy Jicin et du chemin du Laquay - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2499Réseau métropolitain de télécommunication - Approbation du principe d'une convention d'occupation du domaine public avec chaque opérateur de télécommunication - Acceptation d'une convention et d'un contrat provisoire d'exploitation et de maintenance avec le SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2500Approbation d'un barème des droits de passage sur le domaine public routier pour les opérateurs de télécommunication - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2501Albigny sur Saône - Place de Verdun - Aménagement - Acceptation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2502Caluire et Cuire - Place du Vernay - Aménagement - Acceptation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2503Dardilly - Rue du Paillet - Réaménagement - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2504Fontaines Saint Martin - Aménagement de la rue des Prolières - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 

domaine et administration générale

   Date de publication
N° 1998-2467Lyon 7° - Acquisition de locaux appartenant à la SARL Bain-Décor et dépendant d'un immeuble en copropriété situé 32, rue Saint Michel - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2468Fourniture de services de radiocommunication publique numérique - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2469Fourniture de services de radio messagerie - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2470Lyon 4° - Autorisation de dépôt de permis de démolir et de construire pour un immeuble communautaire situé 38-42, rue de Cuire - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2505Lyon 5° - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir et de construire par la société SAE Immobilier sur un tènement communautaire situé 3, rue des Aqueducs - Délibération - (sans annexe) 

environnement, propreté, eau et assainissement

   Date de publication
N° 1998-2471Villeurbanne - Rue Emile Decorps - Réhabilitation du réseau d'assainissement - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2472Saint Priest - PAE Mi-Plaine - Avenue Urbain Le Verrier et voie de bouclage sud - Pose d'une conduite d'alimentation en eau potable de diamètre 200 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Eau potable - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2473Villeurbanne - Station de relèvement de Cusset - Rénovation du pompage - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2474Fontaines sur Saône - Chemin de la Creuzette - Renforcement du réseau de distribution d'eau potable - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Eau potable - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2506Désherbage sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2507Broyage et valorisation des déchets végétaux - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2508Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Réparation du groupe turboalternateur - Marché avec la société GEC ALSTHOM - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2509Conditions d'accès aux déchèteries et aux centres d'enfouissement technique de la communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2510Avenant de substitution au profit de l'Entreprise Guillet et Clavel - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe) 

finances et programmation

   Date de publication
N° 1998-2475Syndicat mixte d'études pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Approbation du nouveau projet de statuts - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2476Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Habitat et Humanisme Insertion - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2477Garanties d'emprunts accordées à l'OPAC de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2478Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Rhône-Saône Habitat pour la renégociation de prêts PAP attributifs, relatifs à l'opération Le Fleury - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2479Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logement social - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2480Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM La Sauvegarde immobilière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2481Marcy l'Etoile - Résidence pour étudiants de l'école vétérinaire - Transfert, à la SEMCODA, des garanties accordées à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2511Gare de la Part-Dieu - Parc public de stationnement - Avenant pour l'extension du parc - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2512Lyon 5° - Place Benoît Crépu - Décision de principe de déléguer un parc de stationnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2513Lyon 1er - Décision de principe de déléguer un parc de stationnement dans les pentes de la Croix-Rousse - Désignation des représentants à la commission de service public des nouveaux parcs de stationnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2514Dardilly - Garantie d'emprunts accordée à la SERL - ZAC "du Paisy" - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2515Villeurbanne - Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC de Villeurbanne pour le refinancement de dix prêts auprès du Crédit local de France - Délibération - (sans annexe) 

ressources humaines

   Date de publication
N° 1998-2482Marchés relatifs à la fourniture et à l'entretien des appareils de fontainerie pour la défense contre l'incendie passés avec la société Bayard - Avenants portant suppression de la clause relative aux sûretés financières - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2516Extension du décret n° 97-215 du 10 mars 1997 aux agents titulaires de la Communauté urbaine - Attribution d'une indemnité exceptionnelle - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme, habitat et développement social

   Date de publication
N° 1998-2483Lyon 3° - ZAC "de la Gare de Lyon-Part-Dieu" - (2° tranche) - Acquisition, à titre gratuit, de divers biens appartenant à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2484Saint Priest - Champ du Pont - Rachat, à la SEMIFAL, du stock foncier en fin de concession - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2485Lyon 8° - Aménagement de la place du Bachut - Lancement de marchés d'études dits de définition - Désignation d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2486Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2487Lutte contre le saturnisme - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2488Lyon 7° - Parc de Gerland - Approbation du dossier d'enquête publique - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2489Lyon 7° - ENS-lettres - Acquisition d'un tènement situé 84, 86, rue André Bollier et appartenant aux consorts Genevois - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2490Lyon 7° - ENS-lettres - Libération d'un local situé 256, avenue Jean Jaurès - Indemnisation de M. Walczak, mandataire judiciaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2491Lyon 7° - Libération d'un local communautaire sis 22, rue Béchevelin - Indemnisation de la SARL Audio-Equipement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2492Ecully - Place de la Libération et espaces annexes - Concours d'architecture et d'ingénierie - Désignation du lauréat - Indemnisation des concurrents - Marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2493Lyon 3° - ZAC "du Centre Liberté-Péri" - Approbation du PAZ modificatif - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2494Lyon 7° - Autorisation de dépôt de permis de construire et de démolir sur un tènement communautaire situé 9, 13, rue Mathieu Varille - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2495Villeurbanne - Plan d'occupation des sols - secteur centre - territoire de la ville de Villeurbanne - Modification n° 2 sans enquête publique - Approbation - Réduction d'emplacement réservé à la voirie - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2496Saint Priest - Secteur Minerve de la Porte des Alpes - Bassins de rétention et d'infiltration - Transfert de la gestion du marché de maîtrise d'oeuvre à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2497Bron - ZAC "du Chêne" - Autorisation de dépôt de permis de construire sur un tènement situé en bordure du boulevard des Droits de l'Homme - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2498Irigny, Pierre Bénite - Secteurs d'Yvours, de la Mouche et du Brotteau - Objectifs poursuivis et modalités de concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2517Lyon 2° - Acquisition d'un lot dans un immeuble en copropriété situé 183, cours Charlemagne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2518Lyon 7° - Création d'une place publique, à l'angle des avenues Jean Jaurès et Debourg - Marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2519Lyon 7° - Création d'une place publique, à l'angle des avenues Jean Jaurès et Debourg - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2520Lyon 8° - Quartier Mermoz - Aménagement d'une aire de jeux et d'un mail à l'arrière du bâtiment N - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2521Saint Fons - Quartier des Clochettes - Aménagement des espaces extérieurs de la cité Les Résidences - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2522Vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Restructuration foncière du centre commercial Vénissy - Convention - Dossier retiré 
N° 1998-2523Lyon 8° - Délégation à l'OPAC du Rhône du droit de préemption sur l'immeuble situé 2, rue Pierre Delore, à l'angle du numéro 97 de la route de Vienne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2524Saint Priest - Quartier Alpes-Bellevue - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Avenant - Délibération - (sans annexe)